SOCIÉTÉ

Le présent site web est édité par IRBIS SOLUTIONS – Siège social : 58 avenue Hoche, 75008 Paris – SAS au capital de 1 335 000 € – RCS PARIS 891 835 126. IRBIS SOLUTIONS est détenue à 100% par la société IRBIS GROUP SAS, société au capital de 19 043 093,70 €. IRBIS SOLUTIONS SAS est une société enregistrée à l’ORIAS sous le n° 21003488 en qualité de courtier en assurance (exerçant sous les modalités du b de l’article L.520-1 II du code des assurances) – nous tenons à votre disposition sur simple demande la liste de nos fournisseurs actifs – et de Conseil en Investissements Financiers (enregistré sous le numéro 21003488 et membre de la CNCGP, association professionnelle agréée par l’Autorité des Marchés Financiers).

Représentant légal du Site et responsable de la publication : Antoine Delon, Président

RÉCLAMATIONS

En cas de litige ou de réclamation du client, les parties s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable. Le client pourra présenter sa réclamation à l’adresse de IRBIS SOLUTIONS – Service réclamations – 58 avenue Hoche, 75008 Paris qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de la réception de la réclamation pour y répondre. À défaut d’arrangement amiable, les parties pourront en second lieu informer : • Pour les activités de Conseil en Investissement Financier : Madame le Médiateur de l’AMF, Madame Cohen Branche, AMF – 17 place de la Bourse – 75082 Paris cedex 2. Site internet : www.amfFrance.org/LemediateurdelAMF/Lemediateurmodedemploi/Modesdesaisine. • Pour les activités d’assurance : Le CMAP (Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris) – 39 avenue Franklin D. Roosevelt – 75008 PARIS. E-mail: cmap@cmap.fr – Site Internet : www.cmap.fr

DROIT ET HÉBERGEMENT

Le Site a été conçu en France par la société Disimplay et il est hébergé en France par la société OVH. En cas de contestation portant sur l’application ou l’interprétation des Conditions ou plus largement sur l’utilisation du Site par toute personne physique ou morale, il est expressément convenu que les tribunaux français seront seuls compétents, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

CONCEPTION DU SITE

Le Site a été développé par La Guilde du Pixel.

CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

Le Site est gratuit et en libre accès. IRBIS SOLUTIONS se réserve cependant le droit de restreindre l’accès à tout ou partie du Site et ce de manière unilatérale et sans préavis. Plus particulièrement, ce Site n’est pas destiné à l’usage des résidents ou citoyens des Etats Unis d’Amérique et des « U.S. Persons », telle que cette expression est définie par la « Regulation S » de la Securities and Exchange Commission en vertu du U.S. Securities Act de 1933. L’expression « U.S. Person » s’entend de : • toute personne physique résidant aux Etats-Unis d’Amérique; • toute entité ou société organisée ou enregistrée en vertu de la réglementation américaine; • toute succession (ou « trust ») dont l’exécuteur ou l’administrateur est U.S. Person; • toute fiducie dont l’un des fiduciaires est une « U.S. Person »; • toute agence ou succursale d’une entité non-américaine située aux Etats-Unis d’Amérique; • tout compte géré de manière non discrétionnaire (autre qu’une succession ou une fiducie) par un intermédiaire financier ou tout autre représentant autorisé, constitué ou (dans le cas d’une personne physique) résidant aux Etats-Unis d’Amérique; • tout compte géré de manière discrétionnaire (autre qu’une succession ou une fiducie) par un intermédiaire financier ou tout autre représentant autorisé, constitué ou (dans le cas d’une personne physique) résidant aux Etats-Unis d’Amérique; • toute entité ou société, dès lors qu’elle est (i) organisée ou constituée selon les lois d’un pays autre que les Etats-Unis d’Amérique et (ii) établie par une U.S. Person principalement dans le but d’investir dans des titres non enregistrés sous le régime de l’U.S. Securities Act de 1933, tel qu’amendé, à moins qu’elle ne soit organisée ou enregistrée et détenue par des « Investisseurs Accrédités » (tel que ce terme est défini par la « Règle 501(a) » de l’Act de 1933, tel qu’amendé) autres que des personne physiques, des successions ou des trusts. Les produits financiers décrits sur ce Site ne sont pas enregistrés au titre de lois fédérales américaines sur les valeurs mobilières ou de toute autre loi applicable dans les états, territoires et possessions des Etats-Unis d’Amérique. Par conséquent, aucun produit financier ne pourra être commercialisé directement ou indirectement aux Etats-Unis (y compris sur ses territoires et possessions) et auprès ou au bénéfice de résidents et citoyens des Etats Unis d’Amérique et de « U.S. Persons ». Cette restriction s’applique également aux résidents et citoyens des Etats Unis d’Amérique et aux « U.S. Persons » susceptibles de visualiser ou d’avoir accès à ce Site à l’occasion de voyages ou de séjours hors des Etats-Unis d’Amérique. Toute personne intéressée par les services et/ou les produits financiers commercialisés par IRBIS SOLUTIONS, peut demander à recevoir des informations concernant ces produits et/ou services, sous réserve de s’être préalablement assurée sous sa seule responsabilité qu’aucune loi de son pays d’origine ou de tout autre pays lui étant applicable, ne lui en interdise l’accès et/ou la souscription, ce qui constituerait un motif légitime de refus par la société IRBIS SOLUTIONS de fournir ces produits ou services à cette personne.

CONTENU DU SITE

Les informations, les outils et les contenus du Site sont présentés à titre purement indicatifs. Ils sont destinés à des clients professionnels qui possèdent l’expérience, les connaissances et la compétence nécessaires pour prendre leurs propres décisions d’investissement et évaluer correctement les risques encourus, au sens de l’article L. 533-16 du code monétaire et financier. La présentation des produits financiers qui se trouvent sur le Site n’est pas exhaustive. Elle ne constitue en aucun cas un acte de commercialisation, de démarchage ou une recommandation d’achat ou de vente personnalisée d’instrument financier. En conséquence, toute souscription à un produit ou service ne peut se faire que dans un cadre défini par un accord contractuel ayant fait l’objet d’une acceptation préalable, selon le cas. Aucune des informations contenues sur le Site ni aucun service fourni par le Site ne doit être considérée ni être interprétée comme constituant un conseil en gestion de patrimoine, ni un conseil en investissement, ni un conseil aux entreprises. Avant de souscrire ou d’acheter un instrument financier, le client potentiel doit prendre connaissance des documents réglementaires en cours de validité, visés par les autorités compétentes (prospectus, règlement, note d’information, statuts, rapports annuels, bulletins de souscription) qui incluent notamment l’ensemble des risques connus liés à l’investissement envisagé (cf. facteurs de risque). Il est rappelé que la performance passée n’est pas une garantie de la performance future, et que la valeur d’un investissement en valeurs mobilières peut varier à la hausse comme à la baisse selon l’évolution des marchés financiers ou immobiliers et des taux de change, tout comme les revenus, directs ou indirects qui y sont attachés. Préalablement à toute demande d’information sur des produits et/ou services respectivement commercialisés et/ou fournis par IRBIS SOLUTIONS, la personne morale intéressée doit, sous sa seule responsabilité, s’assurer des conséquences de l’opération projetée, notamment financières, juridiques et fiscales, à son égard ou à l’égard de ses clients pour lesquels il a reçu un mandat. IRBIS SOLUTIONS s’efforce de mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le Site. Cependant la société ne saurait en aucun cas être tenue responsable d’erreurs dues à des modifications de dispositions légales, administratives ou jurisprudentielles pouvant survenir postérieurement à la publication sur le Site. L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations récoltées.

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CONSEILLER EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS

IRBIS SOLUTIONS a le statut de Conseiller en Investissements Financiers (CIF) référencé sur le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (www.orias.fr) sous le N° 21003488.Les conseils donnés en matière de conseil en investissements financiers sont rendus de manière – non-indépendante, c’est-à-dire que nous sommes susceptibles de percevoir une commission en lien avec la fourniture de notre prestation de conseil de la part de nos partenaires ou fournisseurs.

Nos conseils reposent sur l’analyse d’un éventail restreint de type d’instruments financiers se limitant aux produits structurés. Toutefois IRBIS SOLUTIONS fondera ses conseils sur un éventail large d’instruments financiers et d’émetteurs au sein de cette unique catégorie d’instruments.

Conformément aux dispositions de l’article 325-6 du Règlement Général de l’AMF, le client pourra obtenir, avec le concours du CIF, communication d’informations plus précises auprès de l’établissement teneur du compte, ou directement auprès du producteur quand ce dernier n’est pas lui-même dépositaire.

IRBIS SOLUTIONS entretient une relation capitalisation significative avec NEXTSTAGE AM, Société de Gestion de Portefeuille agréée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) sous le numéro GP02012. IRBIS SOLUTIONS agit également en qualité de courtier en assurance (exerçant sous les modalités du b de l’article L.520-1 II du code des assurances).

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